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Bureau confortable

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : octobre 2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.letrucbrode.fr (ci-après le “Site”), propriété de Sophie PICOT – Le Truc Brodé, micro-entreprise enregistrée en France.

1. Informations légales
Le Truc Brodé
Micro-entreprise de Sophie PICOT
Email : letrucbrode@gmail.com
SIRET : 830 627 360 00027
Hébergeur : Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

2. Produits
Le Truc Brodé propose des t-shirts brodés et personnalisables, faits main en France, avec des matériaux de qualité (coton biologique).
Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations liées à la fabrication artisanale.
Les photos et visuels présents sur le Site sont non contractuels, présentés à titre illustratif.

3. Prix
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises).
Les frais de livraison par Mondial Relay sont inclus dans le prix.
Une livraison plus rapide par Colissimo est disponible en option payante.
Le Truc Brodé se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande
La validation de la commande par le client vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de sa commande.

5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, via la plateforme sécurisée Stripe.
Les données de paiement ne sont à aucun moment conservées par Le Truc Brodé.

6. Livraison

  • Livraison gratuite en France métropolitaine via Mondial Relay

  • Livraison payante par Colissimo (option au choix)

  • Livraison possible en Belgique, Suisse et reste du monde (tarifs calculés au moment de la commande)

 

Les délais moyens sont :

  • 3 à 8 jours ouvrés pour la réception

Le Truc Brodé ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.


7. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, les produits personnalisés ne peuvent pas être retournés (sauf erreur ou défaut imputable à Le Truc Brodé).

Pour les modèles non personnalisés, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation, à condition que l’article n’ait pas été porté, lavé ou endommagé.

Pour toute demande de retour ou en cas de produit défectueux, merci de contacter : letrucbrode@gmail.com


8. Responsabilité
Le Truc Brodé ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de :

  • force majeure,

  • rupture de stock,

  • perturbation ou grève des services postaux ou de transport.


9. Propriété intellectuelle
Tous les visuels, dessins, textes, logos, photos, et broderies présents sur le Site sont la propriété exclusive de Le Truc Brodé.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.

10. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la communication avec les clients.
Elles ne sont jamais revendues ni partagées.
Voir la Politique de Confidentialité ci-dessous pour plus de détails.

11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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